Mentions légales

Hébergeur :
OVH SAS
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2, rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix
Téléphone : 08 203 203 63

Réalisation du site :
Vincent REDOR

– • –

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site http://smart-profil.com dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à Smart Profil – 90 rue du roi Albert 44000 NANTES
Smart Profil et/ou ses partenaires s’engagent à ne pas diffuser ni transférer à d’autres sociétés ou organismes les données personnelles fournies par l’internaute.

UTILISATION DE TÉMOINS (« cookies »)

Conformément à l’article 8.1 des conditions d’utilisation du service Google analytics , nous attirons l’attention de nos visiteurs sur les conditions d’utilisation de ce service, consultables ici.
Vous pouvez bien entendu accéder au site http://smart-profil.com en refusant ces marqueurs, la navigation n’en sera aucunement affectée.

ÉTABLISSEMENT DE LIENS HYPERTEXTES

Tous les liens hypertextes vers le site http://smart-profil.com peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site http://smart-profil.com » ou toute mention équivalente soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé Smart Profil.
Sont naturellement exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Smart Profil et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site http://smart-profil.com et ce dans le monde entier.
Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de Smart Profil, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site http://smart-profil.com, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par Smart Profil. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de Smart Profil ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
Smart Profil et/ou ses partenaires déclinent toute responsabilité pour les problèmes rencontrés lors de l’accès du site http://smart-profil.com.
Smart Profil et/ou ses partenaires se réservent la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site http://smart-profil.com, sans préavis.
Smart Profil et/ou ses partenaires ne pourront être tenus pour responsables à votre encontre ou à celui d’un tiers des modifications, de l’interruption ou suspension du site http://smart-profil.com.